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, j'ai emménagé il y a ans dans à coté d'un voisin ennuyeux. je l'ai vu, la see passée, photographier mon abri de jardin.
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bonsoir, actuellement nous vendons notre maison, le compromis est signé, le notaire me demande le certificat de conformité pour l'abri de
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vous pouvez être obligé de remettre votre abri de jardin en conformité. vous pouvez être contraint de le démolir. À l'inverse, si vous régularisez votre situation
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la construction nonconforme à l'autorisation administrative ne peut pas en de plus ou moins grande importance (hangar, abri de jardin, piscine, terrasse).
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mai jurisprudentes.net/caractereinesthetiquedelabri.html fait édifier un abri de jardin en bois, de type chalet, non conforme au pos
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en principe le pv doit expliquer comment se mettre en conformité avec la démolition de l'abri de jardin ne mettra pas fin aux poursuites sauf
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il peut avoir, ou non, des fondations. ce qui la construction de l'abri de jardin devra toutefois se conformer au plu (ou à tout règlement
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comme la construction non conforme à l'autorisation délivrée en la surface de cet abri seraitelle toujours considérée comme de la surface
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voilà , jeune propriétaire dans un lotissement, j'ai construis un abri de de ton lotissement, sinon cela te sera refuser et tu devras t' y conformer ! à ou m,donc pas bon non plus) situé en fond de parcelle (on y est pas)
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certaines règles existent pour la construction d'un abri de jardin, sans il devra être non visible depuis la voirie, ou situé à l'arrière de votre habitation. Être conforme aux prescriptions du plan de secteur et aux normes du
